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⌟ Fondations

Dans le cadre de la création et de la gestion d’une fondation, AVA apporte son aide afin de structurer le projet philanthropique pour qu’il corresponde au mieux aux attentes de la famille en prenant en considération :

  • le niveau d’implication : fort engagement d’un ou plusieurs membres de la famille sur une ou plusieurs générations, volonté de déléguer
  • le processus de décision : collectif, ou plus concentré
  • le processus d’information des membres de la famille moins impliqués dans le processus de décision
  • le niveau et la nature des moyens destinés à doter la structure
  • l’objet : vocation culturelle, humanitaire, sociale
  • la portée de l’engagement : local, national ou international
  • la durée de l’engagement
  • la politique de gestion des actifs investis.

Il existe trois dispositifs adaptés aux clients particuliers pour accueillir leur projet :

  • le fonds de dotation
  • la fondation abritée
  • la fondation reconnue d’utilité publique.

Une fois les caractéristiques du projet clairement identifiés, AVA conseille les clients sur les modalités les plus efficaces afin de financer le projet philanthropique en fonction de la composition de leur patrimoine et de leurs revenus :

  • dons en nature ou en numéraire,
  • dons en pleine propriété ou démembrée (nu propriété ou usufruit d’actifs immobiliers ou de valeurs mobilières),
  • donation avant cession d’une entreprise.

Une allocation d’actifs adaptée au mode de financement des projets et à la durée de l’engagement prévu ainsi qu’un suivi rapproché des investissements réalisés sont des gages d’une gestion saine favorisant la réalisation des objectifs fixés.

C’est pourquoi AVA met au service des entités à vocation philanthropique des services d’investissements adaptés :

  • Une gestion stricte du couple objectif de rendement et appétence pour le risque,
  • Une gestion de la liquidité adaptée aux besoins des différents projets à financer,
  • Une politique d’investissements en adéquation avec les valeurs de la fondation :
    • Certains secteurs ou classes d’actifs peuvent être privilégiés comme par exemple la culture, les énergies renouvelables, la santé/dépendance, le recyclage, l’économie sociale et solidaire donnant lieu à un investissement dit socialement responsable,
    • Il peut être prévu une prise en compte de l’impact carbone des investissements.

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Questions courantes

La fondation d’entreprise est-elle le seul mode d’action retenu par les familles fortunées?

La fondation d’entreprise est probablement la voie d’action la plus établie (l aplus ancienne en France avec la loi du 4 juillet 1990 et la plus institutionnalisée avec un montant minimum d’action de 150 000€); mais on constate de plus en plus d’initiatives prises par des familles avec les fonds de dotation établi par la loi du 4 août 2008 et offrant une grande simplicité de fonctionnement (conseil d’administration de 3 membres seulement et montant minimum initial requis de seulement 15 000€).

Quel est l’avantage d’une fondation abritée?

La fondation abritée, également appelée fondation sous égide, a l’avantage d’avoir un mode de fonctionnement allégé au niveau administratif et juridique car la fondation abritante le prend en charge et est facile à mettre en place, ce qui lui permet de se concentrer sur sa mission et d’être opérationnelle rapidement. Elle conserve les mêmes avantages fiscaux et patrimoniaux que la fondation abritante qui l’appui et peut être créée avec un apport plus faible.

Qu’apportez-vous comme valeur ajoutée lors de vos interventions au service de fondations?

Notre rôle consiste au plan opérationnel à réfléchir avec la famille sur les buts qu’elle veut atteindre, puis à l’assister pour atteindre les objectifs retenus ; au plan financier, et c’est aussi notre « tasse de thé », nous aidons la fondation à cadrer et tenir son budget, et nous la conseillons dans la gestion de son portefeuille ( le portefeuille est souvent la garantie de la pérennité des buts que poursuit la fondation) en l’aidant à calibrer un couple rendement/risque adapté et ensuite à le piloter.

L’efficacité est-elle devenue le maître-mot de l’orientation des fondations?

Maître-mot, peut-être pas mais il y a une tendance croissante à l’amélioration du suivi des actions conduites ou soutenues par la fondation. L’enquête EY-JMS Entreprendre pour la cité avait révélé que 67% des fondations interrogées déclaraient avoir mis sur pied une démarche d’évaluation en leur sein.

 

« Cela paraît toujours impossible jusqu’à ce que ce soit fait. »

Nelson Mandela

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