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⌟ Ingénierie patrimoniale

L’objectif d’une structuration patrimoniale adaptée est de favoriser la constitution, la protection et la transmission du patrimoine dans la durée en planifiant notamment les aspects fiscaux, successoraux ainsi que la transmission de l’entreprise familiale.

La fortune familiale doit être organisée au mieux pour faire face à différents évènements pouvant l’affecter :

  • divorces/remariage, conflits entre époux
  • actifs gelés en cas de décès, litiges lors d’une succession
  • conflits liés au contrôle de l’entreprise familiale
  • changements de réglementation.

L’organisation du patrimoine requiert des compétences transversales, une bonne compréhension des objectifs et contraintes de la famille, de la rigueur dans la mise en œuvre de la stratégie et une juste considération du temps (anticipation, respect du calendrier, ajustement sur la durée).

AVA met à disposition de ses clients une équipe ayant de fortes compétences de ce type étant capable d’analyser les sujets sous différents angles (civil, fiscaux et sociaux, juridiques, financiers, économiques et stratégiques) lui permettant de coordonner et échanger avec les différents spécialistes pour élaborer la stratégie adéquate ou conforter l’organisation existante.

AVA décline une approche globale intégrant notamment :

  • les spécificités liées aux différentes classes d’actifs de votre patrimoine : valeurs mobilières, actifs immobiliers, biens de jouissance, entreprises et participations, actifs alternatifs
  • les aspects internationaux : situation des actifs, membres de la famille résidant à l’étranger ou possédant une ou plusieurs autres nationalités.

les caractéristiques propres au chef d’entreprise : comme l’adaptation du régime matrimonial et la protection du conjoint, les modalités de sa rémunération, le mode de détention des actifs professionnels, la mise en place d’opérations d’OBO, de LBO, la transmission de l’entreprise.

A titre d’exemple, les familles font appel à nos services lorsqu’elles souhaitent :

  • auditer la structure existante de leur patrimoine dans son ensemble
  • résoudre un problème dans des thématiques particulières comme la planification successorale d’une famille dont certains membres résident hors de France ou comme l’impact fiscal d’un départ à la retraite d’un chef d’entreprise
  • réfléchir et structurer l’adossement d’une opération de transmission d’entreprise familiale (LBO, OBO, Family Buy Out, Management Buy Out)
  • évaluer les impacts liés à la délocalisation d’un dirigeant d’entreprise et de sa famille, organiser la structuration appropriée et identifier les points d’attention
  • mettre en place un pacte Dutreil.

Méthodologie

  • Collecte des informations et documents, centralisation et archivage numérique.
  • Identification et hiérarchisation des objectifs et contraintes personnels.
  • Réalisation de l’audit, pistes d’optimisation et points d’attention décelés, constitution de l’équipe de travail (conseils actuels de la famille, recherche de spécialistes externes si nécessaire).
  • Plan d’action, coordination des différents conseils.
  • Détermination de la structure cible après présentation des différentes options existantes (retenue par la famille après échanges avec le conseil).
  • Mise en œuvre opérationnelle des solutions retenues après validation de la famille, coordination des conseils et suivi du calendrier de mise en place opérationnelle.
  • Revue régulière de l’organisation (semestrielle ou annuelle) et/ou lors d’évènements particuliers.
  • Veille juridique et fiscale.

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Questions courantes

Y a t-il un montant minimum à placer pour bénéficier de vos services?

En principe nous travaillons pour des groupes familiaux dont les actifs professionnels sont très importants mais dont les actifs privés peuvent êtres plus limités du fait de l’usuelle hyperconcentration dans ces actifs professionnels. Les situations étant très variées, nous veillons à travailler pour des groupes ou familles dont le potentiel privé inégal peut le justifier.

Quelle est votre valeur ajoutée par rapport à mon notaire, mon avocat, mon expert-comptable?

Nous comprenons bien l’activité de chacun de ces conseils, leur valeur ajoutée respective, nous avons l’habitude de travailler avec eux. Notre capacité d’intervention transversale nous permet d’interagir à vos côtés, main dans la main avec vos conseillers habituels en faisant le lien entre eux, en coordonnant une réalisation harmonieuse de votre projet, et ce dans le plus grand respect des intérêts de la famille.

Les fonds conseillés sont-ils logés dans vos comptes?

Non, par construction (légale) et en application de nos différents statuts, les fonds de nos clients ne transitent jamais par nos comptes. Nous analysons, nous conseillons, réalisons le reporting mais l’argent est investi sur un compte détenu par notre client dans une banque dépositaire et partenaire.

Mes comptes-titres sont déjà gérés auprès de ma banque privée, pourquoi devrais-je changer?

Il n’est pas nécessaire de changer, mais il est probablement utile de se mettre en situation de juger. Selon une étude faite par un grand cabinet de conseil américain en 2011, 40% des clients des banques dans le monde étaient insatisfaits du conseil reçu pour leurs placements financiers à travers la crise ainsi que du manque d’indépendance de leur banque. Notre opinion est probablement plus nuancée mais nous ne percevons pas de capacité d’intervention indépendante et transversale de ces acteurs au service des groupes familiaux malgré leur professionnalisme.  

« Qui donne aux pauvres prête à Dieu, qui donne à l’Etat prête à rire. »

Tristan Bernard

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